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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION CANINE
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SELECTION CANINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION CANINE
SELECTION CANINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1206480
Date de dépôt :
07/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1992
SELECTION CANINE de SELECTION CANINE

Présentation de la marque SELECTION CANINE

Déposée le 7 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION CANINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTION CANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION CANINE domicilié(e) 11, rue Parmentier, 95870 BEZONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUMA. - France.

La marque SELECTION CANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION CANINE est expirée depuis le 7 avril 1992.

SELECTION CANINE a également déposé les autres marques suivantes : SIAC R , FELIDOG


SELECTION CANINE (S.A.R.L.) - 11, rue Parmentier, 95870 BEZONS. - France


NUMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Articles pour animaux familiers non compris dans d'autres classes, à savoir : Laisses, colliers, muselières, harnais, fouets, en cuir ou imitation du cuir.Laisses, colliers, harnais, en chaîne.Laisses, colliers, harnais en cuir et en chaîne.Peignes, brosses, et articles de brosserie pour animaux familiers. Corbeilles, coussins, niches, sacs-couchettes, composés entre autres de textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.